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Sujet : Vente de bière

Bonjour, je suis tout nouveau sur ce forum et j'aimerais vous poser une question d'ordre légale, je pense que cette question a déjà été posé 10 000 fois, mais les procédures légales me semblent tellement compliquées que je préfère être sûr de ce que je fais !
Alors, je fais ma propre bière et j'aimerais la vendre dans une brasserie. Cette brasserie ne m'appartient pas, mais j'aimerais passer un accord avec le responsable. Alors que dois-je faire pour cela au niveau légalité ? Parce que je ne vends pas ma bière au public, seulement dans un seul établissement.
Merci d'avance pour votre réponse !
Cordialement.

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2 Réponse par Bmxfou

  • Bmxfou
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Re : Vente de bière

Tu ne peux vendre ta production de brasseur amateur sans payer les accises aux douanes et être enregistré à la chambre des métiers.

Ou alors, tu te déclares auto entrepreneur tu déclares tes ventes et c'est la brasserie qui se charge de payer les accises mais c'est pas avantageux pour cette dernière.

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3 Réponse par Silence

  • Inscrit le : 28-04-2004
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Re : Vente de bière

auto entrepreneur, c'est pas génial pour la TVA.

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4 Réponse par parousky

  • Inscrit le : 18-05-2014
  • Messages : 10

Re : Vente de bière

Merci pour votre réponse ! Et quel est le montant ou pourcentage approximatif à payer aux douanes ? Et où puis-je remplir les papiers nécéssaires pour cela ?
Merci d'avance !

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5 Réponse par Silence

  • Inscrit le : 28-04-2004
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Re : Vente de bière

Compte tenu du faible volume, tu compte 3,66 € par degré alcoolique par hecto.

Par exemple, pour une bière à 6° il faut compter 21,96 € pour 100 Litres, soit l'équivalent de 0,1647 € pour une bouteille de 75 cl.

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6 Réponse par parousky

  • Inscrit le : 18-05-2014
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Re : Vente de bière

Très bien, merci pour ta réponse. Et dans le cas où je souhaiterais vendre cette bière en ligne, dois-je payer des taxes supplémentaires aux douanes en fonction des frais de livraison ?

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7 Réponse par Silence

  • Inscrit le : 28-04-2004
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Re : Vente de bière

Les taxes, c'est juste les douanes sur ce que j'ai dit plus haut. Après la vente en ligne, je vois pas pourquoi il y aurait des taxes supplémentaires. Toutefois, tu ne peux vendre qu'en France.

Par contre, tu fais du business et tu dois avoir obligatoirement un statut d'entreprise.

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8 Réponse par parousky

  • Inscrit le : 18-05-2014
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Re : Vente de bière

Oui bien sûr, je pensais d'abord au statut d'auto-entreprise, compte tenu des faibles revenus que j'envisage. Par contre, pour la vente de bières en ligne j'ai vu qu'il me fallait une petite licence à emporter que je peux obtenir chez les douanes. Mais une fois cette licence en poche, qu'est-ce qui m'empêche légalement de mettre en place le site web et de mettre en vente mes bières ?
Merci pour toutes tes réponses et désolé de poser autant de questions, mais pour ce qui est du droit, comme je l'ai dit, les procédures sont tellement alambiquées que je préfère demander...

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9 Réponse par Silence

  • Inscrit le : 28-04-2004
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Re : Vente de bière

du moment qu'il y a la licence, rien n'empêche de vendre.

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10 Réponse par parousky

  • Inscrit le : 18-05-2014
  • Messages : 10

Re : Vente de bière

J'ai vu sur internet quelques sites où les vendeurs parlaient de contrôle d'hygiène dans le lieu de brassage. Ce n'est donc pas indispensable pour commencer à vendre ?

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